Marque expirée - Marque en non vigueur

POMMOTTES
MAUCLAIR Frédéric

Numéro de dépôt :
3423144
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2016
POMMOTTES de MAUCLAIR Frédéric

Présentation de la marque POMMOTTES

Déposée le 13 avril 2006 par MAUCLAIR Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMOTTES »

Le déposant est MAUCLAIR Frédéric domicilié(e) 6, Rue des Charmottes,70180 DAMPIERRE /SALON - 70180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic MAUCLAIR domicilié(e) 6, Rue des Charmottes,70180 DAMPIERRE /SALON - 70180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMOTTES est expirée depuis le 13 avril 2016.

MAUCLAIR Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : POCKET BAG , LOUISETTE , un p'tit café?


MAUCLAIR Frédéric - 6, Rue des Charmottes,70180 DAMPIERRE /SALON - 70180 - France


Frederic MAUCLAIR - 6, Rue des Charmottes,70180 DAMPIERRE /SALON - 70180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714155 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.